LES JUGES EN CHEF DE LA COUR D'APPEL DU QUÉBEC
de 1849 au présent

Sous la direction de Jean Chevrier,
Raoul P. Barbe, et Michel Morin

ISBN 978-1-987832-27-3
29,95$ (taxes comprise)

Préface
Le très honorable Richard Wagner, C.P.
Juge en chef du Canada

Nous vivons dans une époque caractérisée par les changements, rapides et multiples, dans des domaines aussi variés que la santé, l’éducation, l’égalité et les communications. Et que penser de cette pandémie qui bouleverse les habitudes de vie partout sur la planète? Autant de « révolutions tranquilles » qui secouent nos sociétés.
Dans ce monde en mouvance, justice et société se trouvent intimement liées. Par la fonction qu’ils ont d’entendre et de décider les litiges qui affectent la vie des gens, les tribunaux sont des garants de stabilité et de paix sociales. Au Québec, la Cour d’appel du Québec joue ce rôle-clé en dernière instance, dans presque tous les domaines du droit, sous réserve du contrôle exercé par la Cour suprême du Canada.

Avant d’accéder à la Cour suprême du Canada, j’ai eu l’honneur de siéger à la Cour d’appel du Québec. J’ai pu réaliser à quel point l’histoire de cette cour est remarquable. À l’origine connue sous le nom de Cour du banc de la Reine, la Cour d’appel du Québec assure le développement de la tradition de droit civil au Québec, et ce, depuis bien avant la Confédération. Cette particularité de sa mission est unique au Canada. Et l’avènement plus récent des chartes des droits, tant au Québec qu’au Canada, lui a conféré, à elle et aux autres cours de justice, un rôle plus étendu concernant la protection de notre société libre et démocratique.

Pour s’acquitter de leurs fonctions essentielles à la promotion et au maintien de la primauté du droit, les tribunaux doivent sans cesse mériter la confiance des justiciables. Celle-ci peut être inspirée et maintenue de plusieurs façons, mais toujours il faut veiller à la protection de l’indépendance judiciaire et à la recherche de l’excellence dans l’administration des tribunaux et de la justice. En somme, rendre une justice de qualité de manière indépendante, transparente et efficace est essentiel pour favoriser la confiance dans les tribunaux.
À cet égard, en raison du rôle qu’il joue dans l’administration de son tribunal, un juge en chef est vital pour l’administration de la justice. Mais un juge en chef exerce aussi des fonctions de leadership à l’extérieur de son tribunal, notamment en ce qui concerne l’établissement et le maintien de relations de travail saines avec les gouvernements, les autres tribunaux, la profession juridique et les autres parties prenantes du système judiciaire, y compris le public. Son influence est fonction d’innombrables facteurs, tant institutionnels que personnels.

Le présent ouvrage témoigne de la somme impressionnante de talent et d’expertise que les vingt et un juges en chef du Québec ont apportée à la Cour d’appel du Québec au cours de sa brillante histoire.

Tout au long du XIXe siècle, les premiers titulaires de la charge ont posé les bases d’une institution destinée à traverser le temps. En quatre courtes années, Sir James Stuart, a démontré dans plusieurs de ses jugements une grande connaissance du droit français et de l’histoire juridique du Québec. Sir Louis- Hippolyte LaFontaine et Sir Antoine-Aimé Dorion, surnommé le Juste, ont occupé la fonction durant onze et dix-sept ans respectivement. LaFontaine, en particulier, a milité en faveur de la reconnaissance du français comme langue des institutions judiciaires. Sir Alexandre Lacoste a vu pour sa part à réduire les délais d’audition au fil de ses seize ans à la tête de la Cour d’appel.
Plus récemment, d’autres hommes de marque ont conduit avec brio les destinées de la Cour d’appel. Que l’on pense entre autres à Lucien Tremblay, qui disait, avec justesse, qu’il « ne suffit pas que le justiciable reçoive une bonne justice, il faut encore qu’il soit persuadé qu’il en reçoit une bonne. » Et à Pierre A. Michaud qui, avant bien d’autres de son temps, s’est intéressé à la réforme de l’ensemble du système juridique.

L’histoire des juges en chef de la Cour d’appel du Québec n’est pas uniquement écrite au masculin. Il a toutefois fallu attendre une succession de dix-neuf hommes avant que la première femme, Nicole Duval Hesler, ne soit nommée au poste. Celle-ci a participé à plusieurs arrêts significatifs, notamment en matière d’autorisation d’action collective, de crédibilité de témoignages opposés en matière criminelle et de partage des compétences législatives. Et il y a tout lieu de croire que la nouvelle juge en chef, Manon Savard, continuera avec brio l’oeuvre de ses prédécesseurs.

Ce livre offre une excellente synthèse de la vie et de la carrière de chacun des vingt et un juges en chef du Québec. Écrit par un éminent groupe d’avocats, de notaires, de juges, d’universitaires et de journalistes, il constitue un apport de grande valeur à la littérature juridique. Il contribuera également à assurer la confiance des citoyens dans leur système de justice, car c’est là le fondement de notre démocratie. On ne peut que s’en réjouir.

Auteurs

Jean-Pierre Audette (Antonin Galipeault) LLN Université d’Ottawa 1962 et DDN 1963. Admis à la Chambre des Notaires du Québec 1963. Se retire en 2012. Notaire honoraire depuis. Écrivain passionné d’histoire et d’horticulture.

Raoul P. Barbe (Eugène Lafontaine) fut professeur à la faculté de droit de l’Université d’Ottawa. Médaillé du Barreau de Paris. Haut fonctionnaire dans l’administration québécoise. Juge à la Cour du Québec et au Tribunal des professions. Auteur de plusieurs ouvrages dont Les palais de justice du Québec.

Yves Boisvert (Pierre A. Michaud), LL.B. Université de Montréal 1987, est journaliste à La Presse, depuis 1988.

Louis Crête (Marcel Crête) est Licencié en droit de l’Université Laval (1968). Admis au Barreau du Québec (1969). Pratique du droit comme avocat au Bureau du Procureur général du Québec, puis en pratique privée chez McCarthy Tétrault jusqu’en 1994. Juge à la Cour supérieure du Québec (1994-2016)
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Alexandre Forest (Nicole Duval Hesler) est avocat et associé de Gowling WLG où il pratique au sein des groupes de Réorganisation, faillite et insolvabilité et de Litige commercial, immobilier et construction. Il fut le plus jeune Bâtonnier de l’histoire du Barreau de Montréal en 2019-2020.

Donald Fyson (Jean-François Duval) est professeur titulaire au Département des sciences historiques de l’Université Laval. Il s’intéresse, entre autres, à l’histoire du droit et de la justice au Québec aux XVIIIe, XIXe et XXe siècles.

Jean-Philippe Garneau (James Stuart) est professeur d’histoire canadienne à l’Université du Québec à Montréal. Auteur de plusieurs publications dans le domaine de l’histoire du droit et de la justice dans le contexte du Québec colonial. Co-directeur de Justice et espaces publics en Occident, du Moyen Âge à nos jours : pouvoirs, publicité et citoyenneté.

David Gilles (Horace Archambeault), Professeur titulaire de droit de l’Université de Sherbrooke, est spécialisé dans les questions d’histoire légale, de philosophie du droit, de droits autochtones et de droit de l’environnement. Il est l’auteur de plusieurs monographies en histoire du droit et de la justice, en philosophie du droit et d’une centaine d’articles dans ses domaines d’expertise.

Julius Grey (Manon Savard) est un avocat et professeur spécialisé dans les questions de libertés individuelles. Il est l’auteur de nombreux articles et de plusieurs livres, notamment Capitalism and the Alternatives (2019). Il a représenté M. Ward dans l’affaire Ward c. Commission des droits de la personne et de la jeunesse. Il est associé principal de Grey Casgrain.

Louis LeBel, C.C. (Édouard-Gabriel Rinfret) : LLL, Laval, 1961 ; LLM, Université de Toronto, 1966 ; Bâtonnier, Barreau du Québec, 1983-1984 ; juge, Cour d’appel du Québec, 1984-2000 ; juge, Cour suprême du Canada, 2000-2014 ; Compagnon de l’Ordre du Canada ; auteur et conférencier ; membre honoraire de l’American College of Trial Lawyers ; avocat-conseil, Langlois avocats ; professeur associé, Faculté de droit, Laval.

Michel Morin (Introduction, Antoine-Aimé Dorion) est professeur titulaire à la Faculté de droit de l’Université de Montréal. Ses travaux portent sur l’histoire comparative du droit et l’évolution des droits des peuples autochtones.

Sylvio Normand (Louis-Hippolyte LaFontaine) est professeur à la Faculté de droit de l’Université Laval. Son enseignement et ses recherches portent sur le droit civil et l’histoire du droit québécois.

Louise Otis (Louis-Amable Jetté) ancienne juge de la Cour d’appel du Québec, juge administrative internationale, professeure adjointe à l’Université McGill, arbitre et médiatrice.

Jeanne Poulin (Séverin Létourneau) est directrice des communications de Maison nouvelle fédération. Essayiste et recherchiste, elle collabore activement aux volumes sur le leadership canadien.

Pierre Sébastien (Claude Bisson, J.J. Michel Robert) Ancien Bâtonnier du Québec et ancien vice-président pour le Canada de l’Union internationale des avocats.

Paul M. Tellier (Mathias Tellier) a été Greffier du Conseil Privé, Secrétaire du Cabinet canadien, PDG du Canadien national et PDG de Bombardier.

Daniel Turp (Lucien Tremblay) est professeur à la Faculté de droit de l’Université de Montréal. Il a enseigné dans plusieurs universités au Québec, au Canada et en Europe ainsi qu’à l’Académie de droit international de La Haye et à l’Institut international des droits de l’homme de Strasbourg. Il a été député du Bloc Québécois et du Parti Québécois. Il est l’auteur de plusieurs monographies et articles, en droit international et en droit constitutionnel.

Martine Valois, Ad.E. (Alexandre Lacoste) est professeure agrégée à la Faculté de droit de l’Université de Montréal. Diplômée de cette faculté (LL.B. en 1986 et LL.D. en 2010) et de l’Université Harvard (LL.M. en 1991), elle est membre du Barreau du Québec depuis 1988.

Michel Vermette (Gustave Lamothe) est Notaire émérite. Il a été directeur et consultant à la Chambre des notaires du Québec ainsi que chef de cabinet du président. Il a aussi été notaire et gestionnaire à Justice Canada ainsi que chargé de cours en droit à l’Université d’Ottawa et à l’Université de Sherbrooke.

Brian Young (Henri-Thomas Taschereau) est professeur (émérite) d’histoire canadienne à l’Université McGill.